Administration
Comité Technique du 23 novembre 2021
Mis en ligne le
Comme à chaque réunion du Comité Technique, ci-dessous, l’ordre du jour et les votes correspondants.
Approbation du compte rendu de la séance du 30 septembre 2021 : adoption à l’unanimité
Modification de l’organigramme du Service des Sports :
Collège des représentants du personnel : pour 5 (FO)
abstention 3 (CGT
Collège des représentants de la collectivité : pour 8
Application du temps de travail annualisé à 1607 heures :
Collège des représentants du personnel : abstention 5 (FO)
contre 3 (CGT)
Collège des représentants de la collectivité : pour 8
Modification du dispositif de participation financière de la collectivité à la complémentaire santé :
adoption à l’unanimité
Modification du dispositif du compte épargne temps CET : adoption à l’unanimité